Franc-jeu est un projet de recherche et de partage des connaissances mené en
collaboration par l’Université de Toronto et l’Alliance des arts médiatiques indépendants
(AAMI), de mars 2022 à mars 2023. Lancée dans le sillage du projet de Normes de diffusion
en ligne (NDEL) de l’AAMI, l’initiative Franc-jeu vise d’abord la transformation du secteur
culturel (qui comprend les artistes médiatiques indépendant·e·s, les distributeurs, les
diffuseurs et les partenaires) et l’élaboration d’un nouveau consensus (dont le besoin se fait
d’ailleurs urgemment sentir) en matière de rémunération, de gestion de la propriété
intellectuelle et des enjeux d’accessibilité reliés à l’utilisation numérique de contenu
appartenant à des artistes indépendant·e·s ou des personnes titulaires de droits d’auteur.
Pendant les 12 mois du projet, l’équipe de Franc-jeu a fait circuler le nouveau Barème de
tarifs, les outils et les protocoles en matière de diffusion d’arts médiatiques en ligne
précédemment conçus par l’AAMI, afin de récolter les commentaires et d’en réviser le
contenu. L’équipe de Franc-jeu était composée de Mary Elizabeth Luka (chercheuse
principale, Université de Toronto) et des chercheuses Mariane Bourcheix-Laporte
(Université Simon Fraser), Claudia Sicondolfo (Université York, Université de Toronto) et
Darsana Vijay (Université de Toronto).

L’équipe de direction de l’AAMI a été impliquée dans ce projet à travers la participation
d’Emmanuel Madan (directeur général, 2022), de Barbora Racevičiūtė (directrice générale,
2022 à 2023) et de Benjamin J. Allard (chargé de projet), et grâce au soutien consultatif
offert par les directrices et directeurs de nombreuses organisations membres de l’AAMI
(voir la section « Équipe », ci-bas.) Le projet est financé par le Conseil de recherches en
sciences humaines et appuyé par les contributions de l’AAMI, du Critical Digital Methods
Institute, de l’Université de Toronto Scarborough et du Knowledge Media Design Institute
de l’Université de Toronto.

Le rapport Franc-Jeu comprend les conclusions du comité consultatif, d’artistes, de membres du milieu de l’enseignement postsecondaire, de distributeurs et de diffuseurs, ainsi que de nombreuses annexes utiles telles que le plan d’accès aux références enmatière de normes de diffusion en ligne (NDEL) pour les artistes, le plan d’accès aux références en matière de NDEL pour les diffuseurs, un gabarit de contrat, l’équilibre des droits et processus décisionnel pour les membres du milieu de l’éducation postsecondaire, une FAQ sur l’accessibilité et bien plus encore.

Consultez le rapport sur le fair-play ICI.