Confidentialité

5 articles

Expertise externe (IMAA)

Dans certains cas, les organisations artistiques choisiront d’engager un expert ou un consultant extérieur à l’organisation afin de s’assurer un espace. Cette section contient un guide sur le choix du bon consultant, ainsi que des modèles d’accord de non-divulgation et de contrat de consultation standard.

Structure organisationnelle/accords de partenariat (IMAA)

Une fois que la décision de s’associer avec une ou plusieurs organisations est prise, les organisations peuvent avoir des difficultés à établir un accord officiel et sûr. Cette section contient de nombreux modèles d’accords de confidentialité, d’accords de partenariat entre organismes et d’accords de coentreprise, ainsi qu’un exemple d’accord entre PAVED Arts et AKA Gallery à Saskatoon.

Boîte à outils en gouvernance démocratique (CSMO-ÉSAC)

L’objectif des boîtes à outils de CSMO-ÉSAC est d’offrir des réponses concrètes aux principales questions que se posent les acteurs des organisations de l’économie sociale et de l’action communautaire sur la gouvernance démocratique. Selon si vous êtes constitué en OBNL ou en coopérative, deux choix s’offrent à vous : Boîte à outils en gouvernance démocratique – OBNL de l’action communautaire et de l’économie sociale ou Boîte à outils en gouvernance démocratique – Coopératives. Les boîtes à outils sont disponibles en version cédérom (40$ l’unité) ou en téléchargement (35$ l’unité).

Guide des meilleures pratiques en matière de ressources humaines pour les organismes d’arts médiatiques en Ontario (RAMO)

(Uniquement disponible en anglais) Ce guide qui nous vient de l’Ontario présente, sous forme de liste, des sujets relatifs aux ressources humaines, dont notamment, l’embauche, les normes d’emploi et les modèles organisationnels. Il comprend également des exemples de contrats d’employés, des formulaires de divulgation et un code de conduite éthique.

Élaboration d’une politique antiharcèlement au travail (CCDP)

La Commission canadienne des droits de la personne a conçu le présent modèle de politique antiharcèlement pour aider les employeurs à respecter leurs obligations en matière de droits de la personne. Cet outil facile à utiliser est destiné aux employeurs qui n’ont pas le temps ou les ressources nécessaires pour élaborer leur propre politique de lutte contre le harcèlement.