Règlements

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Guide des meilleures pratiques pour la gouvernance des organismes d’arts médiatiques en Ontario (RAMO)

(Uniquement disponible en anglais) Ce guide qui nous vient de l’Ontario présente, sous forme de liste, une série de sujets relatifs à la gouvernance, dont notamment, l’organisation du conseil d’administration, les règlements, les membres, les administrateurs, les conflits d’intérêts et la vie privée, les comités, la planification stratégique et bien davantage. Plusieurs formulaires vierges sont disponibles pour compléter les suggestions du guide.

Comment organiser une assemblée générale annuelle (SaskCulture)

(Uniquement disponible en anglais) Les organismes sans but lucratif constitués à l’échelle provinciale sont tenus par la loi de tenir une assemblée générale annuelle (AGA). Une bonne gouvernance s’assure que cette activité statutaire ait bien lieu. Ce guide de SaskCulture fournit des outils pour préparer une AGA, un agenda et les documents pertinents, et comprend un exemple de calendrier de préparation, de processus électoral et de déroulé d’AGA.

Boîte à outils pour les entrepreneurs sociaux Cris

(Uniquement disponible en anglais) Cette boîte à outils est un ensemble de contenus complets et conviviaux, de modèles et de listes de tâches spécialement développés pour les entrepreneurs sociaux cris du Nord québécois. Elle est également applicable aux autres communautés des Premières nations et aux organismes artistiques à but non lucratif ayant des structures organisationnelles similaires. Une série de fiches d’information au début résume chaque sujet pour une lecture rapide.