Ce guide, élaboré par l’AAMI a été réalisé en mai 2020. Il présente une analyse complète des défis que doivent relever les organismes artistiques canadiens pour obtenir et conserver des biens immobiliers abordables, ainsi que des ressources détaillées comprenant des modèles, des guides officiels et des exemples de documents de plusieurs organismes artistiques canadiens. Ce guide peut être utilisé comme une ressource pour toute organisation artistique à but non lucratif qui cherche à louer/acheter/concevoir un nouveau local pour ses activités.

Cette section fournit des ressources et des guides pour la gestion des politiques financières des OSBL, ainsi que des attentes claires pour les comités immobiliers. Dans l’ensemble, ces ressources aideront l’organisation à améliorer ses connaissances financières et à s’assurer que son OSBL est bien géré financièrement.

a. Compétences, composition et planification de la succession des conseils d’administration (Document Word, Anglais)

Tableau simple pour évaluer les compétences des membres du conseil d’administration.  La recommandation des organismes ayant fait l’objet d’une étude de cas est de veiller à ce que le conseil d’administration dispose d’un éventail approprié de compétences dans le domaine de l’immobilier.

b. Mandat du comité immobilier – Exemple (Document Word, Anglais)

Exemple de mandat d’un comité immobilier du Conseil.

c. Guide des états financiers des OBNL – Association des comptables professionnels agréés (PDF, Anglais)

Un guide produit par l’Association des comptables professionnels agréés pour améliorer la compréhension des états financiers des organismes à but non lucratif. Tous les projets immobiliers nécessitent une bonne compréhension des composantes financières afin de réduire les risques du projet.

d. Lecture des états financiers – Que dois-je savoir ? – Association des comptables professionnels agréés (PDF, Anglais)

Un guide produit par l’Association des comptables professionnels agréés pour améliorer la capacité à interpréter les états financiers.

e. Politique d’investissement – Exemple  (PDF, Anglais)

Exemple de document sur la politique d’investissement d’un centre communautaire.  La gestion des fonds importants requis dans un projet immobilier nécessite de prêter attention aux véhicules d’investissement à court et à long terme, en attendant de dépenser les fonds pour le projet lui-même.

f. Politiques financières des OBNL – Modèle  (Document Word, Anglais)

Modèle complet de politiques financières pour les organismes à but non lucratif.  Utile pour s’assurer que votre organisme est bien géré financièrement ainsi que pour les bailleurs de fonds et les partenaires extérieurs.