Ce guide, élaboré par l’AAMI a été réalisé en mai 2020. Il présente une analyse complète des défis que doivent relever les organismes artistiques canadiens pour obtenir et conserver des biens immobiliers abordables, ainsi que des ressources détaillées comprenant des modèles, des guides officiels et des exemples de documents de plusieurs organismes artistiques canadiens. Ce guide peut être utilisé comme une ressource pour toute organisation artistique à but non lucratif qui cherche à louer/acheter/concevoir un nouveau local pour ses activités.

Il s’agit de la plus grande section, en réponse aux besoins identifiés des organisations artistiques. Cette section comprend des guides sur le financement et la planification des immobilisations, des modèles de budget, des modèles de prêts bancaires, des exemples de devis de construction, etc. Elle fournit également des informations sur l’obligation communautaire en tant que mécanisme de financement, ainsi que des informations sur l’infrastructure communautaire, selon la ville de Vancouver, la province de la Colombie-Britannique et la ville de Toronto par exemple.

a. Guide « Comment faire » – Financement et planification des immobilisations (PDF, Anglais)

Diapositives de présentation d’un atelier de niveau de base sur le financement et la planification des capitaux pour les projets immobiliers. Comprend des exemples de tableaux pour divers aspects de la planification.

b. Budget d’immobilisations – Modèle (PDF, Anglais)

Esquisse budgétaire simple (une page) pour un projet de rénovation immobilière.

c. Planification des immobilisations – Atelier sur les obligations communautaires (PDF, Anglais)

Diapositives d’une présentation sur la planification du capital qui inclut l’utilisation potentielle d’une obligation communautaire comme mécanisme de financement.

d. Étude – Obligations communautaires : Un outil de financement à but non lucratif (PDF, Anglais)

Document de recherche sur la nature, les caractéristiques, les circonstances de financement, le processus et les exigences d’un organisme à but non lucratif pour développer une obligation communautaire comme mécanisme de collecte de capitaux pour un projet immobilier.

e. Prêt bancaire standard – Modèle (Word Document, Anglais)

Un modèle  résumé des termes et conditions inclus dans un document de prêt bancaire typique.

f. Planification de la campagne de capitalisation – Informations générales (PDF, Anglais)

Considérations et aperçu du processus, des étapes et des exigences pour accueillir une campagne de capitalisation réussie. Comprend une évaluation de l’état de préparation de votre organisme.

g. Table des matières – Document de planification de la campagne de capitalisation (PDF, Anglais)

Table des matières d’un document de planification détaillé d’une grande campagne de capitalisation multi-organisations.  Démontre le niveau de planification, de préparation du partenariat et les exigences de gestion pour mener une campagne de collecte de fonds complexe.

h. Budget de la campagne de capitalisation  (PDF, Anglais)

Budget standardisé de la campagne de capitalisation qui comprend tous les coûts (et les pourcentages) pour mener une campagne de collecte de fonds réussie.

i. Guide de la politique de contribution aux équipements collectifs – Ville de Vancouver (PDF, Anglais)

A City of Vancouver guide to how community infrastructure is created and funded through the use of community amenity agreements with developers.

j. FAQ sur les contributions aux équipements collectifs – Ville de Vancouver (PDF, Anglais)

Brève mise à jour de janvier 2020 sur la politique de la ville de Vancouver en matière de contribution aux équipements collectifs sous la forme d’un document FAQ.

k. Guide sur les contributions aux équipements collectifs – Colombie-Britannique (PDF, Anglais)

Guide de la Colombie-Britannique sur le contexte et le rôle des contributions aux équipements collectifs pour soutenir divers éléments de l’infrastructure communautaire.

l. Espace dédié aux équipements collectifs, accord de niveau de service – Exemple (PDF, Anglais)

Exemple d’accord sur le niveau de service qui accompagne un contrat de location des équipements collectifs de la ville de Vancouver.  Bien que le coût de base du bail soit généralement nominal, il y a de nombreux coûts d’occupation qui doivent être payés par le locataire sans but lucratif.  Cet exemple donne une idée de la complexité et de la répartition des responsabilités pour les dépenses courantes de l’immeuble.

m. Document juridique sur les espaces dédiés aux équipements collectifs – TMAC, Toronto (PDF, Anglais)

Document juridique complet entre le promoteur et la ville de Toronto dans lequel le promoteur accepte de fournir (gratuitement) à la ville un espace communautaire dans le cadre du développement global – qui devait devenir l’espace TMAC.

n. Résumé du projet d’installation solaire sur le toit – PAVED Arts/AKA, Saskatoon