L’essor soudain de nouveaux modèles de diffusion a mis en évidence le besoin urgent de formaliser les normes de diffusion en continu et les autres types de diffusion en ligne d’œuvres d’art médiatiques.
Afin d’aborder ces enjeux, l’AAMI a engagé une conversation à l’échelle nationale avec les artistes médiatiques, les organismes de services aux arts, les festivals d’arts médiatiques et les distributeurs, galeries et autres diffuseurs indépendants. Ce projet s’est déroulé en 2021.
Centré sur l’équité et la transparence, ce guide présente le cadre juridique encadrant la propriété intellectuelle, les défis qu’il soulève ainsi que des perspectives autochtones à ce sujet. Ce document comprend :
L’AAMI recommande aux diffuseurs et aux artistes (ou aux détenteurs de droits d’auteur) de conclure des accords par le biais de contrats signés. Un contrat signé est la manière la plus claire d’enregistrer les termes d’un accord. Cette ressource comprend :
Qu’est-ce que « l’équité par l’accessibilité » pourrait signifier pour vos activités? Cette ressource cherche à sensibiliser aux questions liées à l’accessibilité et à la diffusion en ligne. Ce document comprend :
10 principes de justice pour toutes les personnes handicapées
Traduction des 10 Principles of Disability Justice de Sins Invalid.
La diffusion en ligne implique un éventail de solutions technologiques, allant des plateformes prêtes à l’emploi aux outils numériques personnalisés. Cette ressource a été développée comme une cartographie des tâches et des questions à considérer pour aider à naviguer la diffusion en ligne, elle présente une série de questions et d’éléments à prendre en compte :
Diagramme Tâches et déroulement des opérations pour la diffusion en ligne
Représentation simplifiée et graphique du guide Tâches et opérations pour la diffusion en ligne.
Le barème de tarifs de l’AAMI recommande les frais minimums, en personne ou en ligne, pour les projections de films et présentations audios, les expositions, les honoraires professionnels et l’utilisation éducative d’œuvres d’art médiatique.
Glossaire de la diffusion en ligne
Ce glossaire présente des termes relatifs à l’accessibilité, à la propriété intellectuelle et aux droits d’auteur, au barème de tarifs de l’AAMI et au vocabulaire technique pour la diffusion en ligne.
Ressources externes à propos de la diffusion en ligne
Ce répertoire propose des ressources externes à propos de la diffusion en ligne.
Dans le cadre de ce projet, les activités de consultation suivantes ont aussi été organisées :
Les groupes se sont réunis régulièrement au printemps et à l’été 2021 pour soutenir la recherche, discuter de meilleures pratiques et commenter les documents de travail. Ces groupes ont été constitués à la suite d’un appel à candidature et par invitations.
Des présentations d’expertise ont été organisées afin de stimuler la discussion au sein du groupe.
La diffusion et la distribution en ligne d’œuvres d’art médiatiques remettent en question les modèles existants qui encadrent la rémunération des artistes et soulève des questions spécifiques liées à la propriété intellectuelle.
Ce groupe de travail a été directement impliqué dans l’élaboration du Barème de tarifs de l’AAMI 2022, du document Propriété intellectuelle et diffusion en ligne : Recommandations et ressources pour la communauté des arts médiatiques et de l’Aide-mémoire pour les contrats entre les diffuseurs d’arts médiatiques et les artistes ou les titulaires de droits d’auteur.
La mise en pratique de valeurs axées sur l’accessibilité – en ligne et hors ligne – est une démarche constante dans laquelle la communauté des arts médiatiques est engagée. Ce groupe s’est concentré au développement d’une compréhension commune de ce que l’on entend par accessibilité et comment ce concept peut se traduire dans les pratiques de diffusion en ligne.
Ce groupe de travail a été directement impliqué dans l’élaboration du document Vers des modèles de diffusion en ligne accessibles : Introduction et ressources pour la communauté des arts médiatiques. Il est important de souligner que plusieurs membres du groupe s’auto-identifient comme faisant partie de la communauté S/sourde et handicapée.
La technologie numérique offre de nouveaux moyens de diffuser les œuvres et d’atteindre le public. Toutefois, d’un point de vue technique, la diffusion en ligne présente ses propres enjeux.
Ce groupe de travail a été directement impliqué dans l’élaboration du document Tâches et opérations pour la diffusion en ligne : Guide à l’intention de la communauté des arts médiatiques.
Le comité-conseil a défini les orientations principales de la recherche. Ses membres agissaient aussi en tant que liaison avec leur organisation et leurs communautés pour faire connaître les activités du projet.
Traduction et révision linguistique française
Coop l’Argot
Révision spécialisée
Cara Eastcott, George Azzaria, Maxime D.-Pomerleau, Véro Leduc et les membres des groupes de travail.
Modérateur.trice.s de la première table ronde
Anyse Ducharme, Genne Speers, John Blouin, Madeleine Piller, Roxane Halary et Stéphanie Lagueux.
Remerciements spéciaux
Plusieurs personnes ont accompagné ce projet avec leurs conseils et leur générosité.
Aaron Zeghers, Barb Taylor, Hélène Brousseau, Isabelle L’Heureux, Josée Plamondon, Laurence Parent.
L’Alliance des arts médiatiques indépendants (AAMI) est un organisme national à but non lucratif dirigé par ses membres, qui travaille à l’avancement et au renforcement de la communauté des arts médiatiques au Canada. Représentant plus de 100 organisations indépendantes de production, distribution et diffusion en cinéma, vidéo, audio et nouveaux médias dans le pays, l’AAMI sert ainsi plus de 16 000 artistes indépendants et travailleurs culturels.
Nous remercions le Conseil des arts du Canada, Archive/Counter-Archive et Simon Fraser University de leur soutien.
Nous remercions aussi les supporters de ce projet.
L’AAMI a constaté qu’un motif majeur de difficulté pour de nombreuses organisations en arts médiatiques au Canada est de trouver un site adapté, avec des équipements et des installations qui leur permettent de mener à bien les activités artistiques et de production spécifiques au secteur. Après avoir recueilli des données complètes grâce à une enquête auprès de ses membres et des espaces gérés par des artistes qui leur sont étroitement liés, l’AAMI a mis en évidence certains des défis les plus courants pour garantir des espaces adaptés et abordables.
La collection des ressources sur les espaces et les installations techniques se compose de deux parties : l’étude et le guide des installations. Tout d’abord, l’étude présente les résultats des consultations, en soulignant les besoins des organisations du secteur en matière de sécurité d’occupation, d’aide à la prise en charge de rénovations majeures, de relocalisation ou d’achat de bâtiments. Deuxièmement, ce guide est une compilation de documents recueillis auprès des membres/des espaces gérés par des artistes mentionnés précédemment, qui pourraient être utilisés comme modèles ou exemples pour un usage futur.
L’étude des installations pour les arts médiatiques (Anglais seulement) :
Collection des ressources sur les espaces et les installations techniques:
Le guide est organisé en dix catégories, chacune représentant une information identifiée dans l’étude. Bien que certains documents soient datés, ils continuent souvent à fournir un exemple utile de la nature de ce type de document/accord, en fournissant une feuille de route pour naviguer dans les archives des documents, le choix des mots ou les clauses qui sont souvent utilisés.
Cette section contient des documents utiles pour les premières étapes de la planification d’un projet immobilier, y compris les grandes lignes du projet à long terme, des exemples d’évaluations de faisabilité et des exemples du Centre des arts Meduse, de PAVED Arts/AKA et de TMAC.
Cette section contient des documents qui aident à décrire le plan d’affaires d’une organisation, qui est souvent utilisé pour illustrer les objectifs et les stratégies d’une organisation aux bailleurs de fonds et aux prêteurs.
3. Planification des finances et des immobilisations
Il s’agit de la plus grande section, en réponse aux besoins identifiés des organisations artistiques. Cette section comprend des guides sur le financement et la planification des immobilisations, des modèles de budget, des modèles de prêts bancaires, des exemples de devis de construction, etc. Elle fournit également des informations sur l’obligation communautaire en tant que mécanisme de financement, ainsi que des informations sur l’infrastructure communautaire, selon la ville de Vancouver, la province de la Colombie-Britannique et la ville de Toronto par exemple.
4. Gestion de la propriété – Bâtiment
Cette section comprend des ressources pour maintenir et gérer une opération immobilière, y compris un résumé des dépenses pour un condominium, un exemple de devis de rénovation et un modèle simple de budget de fonctionnement sur 5 ans.
Cette section contient des informations relatives à la planification, la conception et l’évaluation des besoins spécifiques d’une organisation artistique pour mener ses opérations dans un espace physique. Vous y trouverez des exemples de plans d’espaces intérieurs, des images d’ateliers de conception pour les utilisateurs et des évaluations des besoins en espace.
6. Accords de gouvernance/propriété
Cette section fournit des ressources et des guides pour la gestion des politiques financières des OSBL, ainsi que des attentes claires pour les comités immobiliers. Dans l’ensemble, ces ressources aideront l’organisation à améliorer ses connaissances financières et à s’assurer que son OSBL est bien géré financièrement.
7. Co-localisation et espace partagé
Afin de s’assurer un lieu, de nombreuses organisations d’artistes choisissent de s’associer avec une ou plusieurs organisations pour utiliser un espace commun. Afin de déterminer si cette décision est avantageuse, certaines des ressources de cette section peuvent être utiles. Cette section contient de nombreux exemples d’études de faisabilité de colocation, ainsi qu’une boîte à outils sur les espaces partagés à but non lucratif préparée par la ville d’Edmonton.
8. Structure organisationnelle/accords de partenariat
Une fois que la décision de s’associer avec une ou plusieurs organisations est prise, les organisations peuvent avoir des difficultés à établir un accord officiel et sûr. Cette section contient de nombreux modèles d’accords de confidentialité, d’accords de partenariat entre organismes et d’accords de coentreprise, ainsi qu’un exemple d’accord entre PAVED Arts et AKA Gallery à Saskatoon.
9. Location et achat d’installations
Dans l’ensemble, cette section contient des documents utiles aux organismes artistiques pour l’acquisition d’espaces loués ou achetés. On y trouve notamment des exemples de documents d’offre de location entre des organismes artistiques et des propriétaires potentiels, des contrats de bail commercial, des contrats de licence d’occupation, des contrats d’achat et de vente et des accords d’utilisation des terres, ainsi qu’une description de chaque document afin de déterminer lequel est le plus approprié à chaque situation.
Dans certains cas, les organisations artistiques choisiront d’engager un expert ou un consultant extérieur à l’organisation afin de s’assurer un espace. Cette section contient un guide sur le choix du bon consultant, ainsi que des modèles d’accord de non-divulgation et de contrat de consultation standard.
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