Gouvernance

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L’efficacité du conseil d’administration d’un OBNL : un catalyseur de valeur (Deloitte)

Cette troisième édition de L’efficacité du conseil d’administration d’un OBNL traite de la gouvernance des organismes sans but lucratif (OBNL) en fonction de la situation actuelle de la réglementation et des parties prenantes. Cette brochure s’adresse en premier lieu aux administrateurs, car ce sont eux qui assument au final la responsabilité de la gérance de l’organisme.

Le Guide du droit à l’intention des organismes à but non-lucratif du Canada atlantique (LISNS)

L’objet du présent ouvrage de Legal Information Society of Nova Scotia est d’aider les membres des organismes à but non-lucratif (OSBL) à approfondir leurs connaissances des lois qui visent le fonctionnement des OSBL au Canada atlantique. Le Guide vous sera utile pour choiser la structure organisationnelle qui convient le mieux à votre groupe, éviter d’encourir des amendes et prévenir les poursuites en dommages et intérêts. Il sera un précieux instrument pour votre groupe dans ses travaux de documentation sur de grandes questions de droit allant de l’élaboration de l’acte constitutif jusqu’à la préparation adéquate des renseignements fiscaux.

Le kit assemblée générale (Associathèque)

Pour vous aider à organiser votre assemblée générale, nous vous conseillons d’utiliser le Kit Assemblée générale du site associathèque. Ce site est basé en France.

Boîte à outils en gouvernance démocratique (CSMO-ÉSAC)

L’objectif des boîtes à outils de CSMO-ÉSAC est d’offrir des réponses concrètes aux principales questions que se posent les acteurs des organisations de l’économie sociale et de l’action communautaire sur la gouvernance démocratique. Selon si vous êtes constitué en OBNL ou en coopérative, deux choix s’offrent à vous : Boîte à outils en gouvernance démocratique – OBNL de l’action communautaire et de l’économie sociale ou Boîte à outils en gouvernance démocratique – Coopératives. Les boîtes à outils sont disponibles en version cédérom (40$ l’unité) ou en téléchargement (35$ l’unité).

Guide des meilleures pratiques pour la gouvernance des organismes d’arts médiatiques en Ontario (RAMO)

(Uniquement disponible en anglais) Ce guide qui nous vient de l’Ontario présente, sous forme de liste, une série de sujets relatifs à la gouvernance, dont notamment, l’organisation du conseil d’administration, les règlements, les membres, les administrateurs, les conflits d’intérêts et la vie privée, les comités, la planification stratégique et bien davantage. Plusieurs formulaires vierges sont disponibles pour compléter les suggestions du guide.

Comment organiser une assemblée générale annuelle (SaskCulture)

(Uniquement disponible en anglais) Les organismes sans but lucratif constitués à l’échelle provinciale sont tenus par la loi de tenir une assemblée générale annuelle (AGA). Une bonne gouvernance s’assure que cette activité statutaire ait bien lieu. Ce guide de SaskCulture fournit des outils pour préparer une AGA, un agenda et les documents pertinents, et comprend un exemple de calendrier de préparation, de processus électoral et de déroulé d’AGA.

Direction de l’entreprise, de la concurrence et de l’insolvabilité (Gouvernement du Canada)

La Direction des politiques sur le droit corporatif, l’insolvabilité et la concurrence (DPDCIC) est responsable de l’élaboration des politiques législatives et de l’examen de plusieurs lois et règlements encadrant les entreprises du Canada dans les domaines du droit corporatif et de l’insolvabilité. Il s’agit entre autres plusieurs lois et des règlements instaurés en vertu de ces lois, notamment la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif et la Loi canadienne sur les coopératives.

Modèles de règlements administratifs canadiens – Organisations à but non lucratif (Gouvernement du Canada)

Lorsque vous vous constituez en vertu de la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif (Loi BNL), vous devez créer des règlements administratifs. Ces derniers établissent les règles de gouvernance et de fonctionnement de l’organisation. Les règlements peuvent être modifiés plus tard pour refléter les besoins changeants de l’organisation. Ces modèles de règlements administratifs canadiens permettent de créer les règlements administratifs de votre organisation.

Encadrement des activités du conseil d’administration (SMQ)

Largement inspiré des travaux menés par le Service de la formation et du développement professionnel de la Société des musées du Québec (SMQ), en 2007-2008, la guide La gouvernance des institutions muséales propose un aperçu actualisé des principes de gouvernance de façon générale. Cette courte section du guide présente tous les éléments nécessaires pour qu’une organisation à but non lucratif puisse mettre en place un conseil d’administration.

Boîte à outils pour les entrepreneurs sociaux Cris

(Uniquement disponible en anglais) Cette boîte à outils est un ensemble de contenus complets et conviviaux, de modèles et de listes de tâches spécialement développés pour les entrepreneurs sociaux cris du Nord québécois. Elle est également applicable aux autres communautés des Premières nations et aux organismes artistiques à but non lucratif ayant des structures organisationnelles similaires. Une série de fiches d’information au début résume chaque sujet pour une lecture rapide.